Assurance de responsabilité civile professionnelle : tout ce qu'il faut savoir

La garantie de responsabilité civile professionnelle (RC Pro) est une assurance qui protège les professionnels contre les réclamations de dommages matériels, immatériels ou corporels causés à des tiers dans l'exercice de leur activité professionnelle. Elle couvre les dommages causés par une erreur, une négligence ou une omission commise par le professionnel dans l'exercice de son activité. Cette assurance est souvent requise pour certaines professions et est souvent obligatoire pour les professions réglementées. Focus sur les assurance professionnelles.

C’est quoi la responsabilité civile professionnelle ?

Les métiers comportent toujours des risques plus ou moins élevés. Que ce soit par négligence, omission ou imprudence, vous devez assumer les conséquences financières du dommage. En effet selon l'Article 1240 du code civil si vous causez des dommages à autrui, c’est à vous d'indemniser la victime du préjudice.

Pour vous prémunir contre ces risques la garantie de responsabilité civile professionnelle (RC Pro) est le contrat incontournable pour être bien protégé, quels que soient votre statut et votre activité. En effet en tant qu’entreprise ou indépendant, se protéger des risques liés à votre activité professionnelle est essentiel.

Et c’est là que l'assurance professionnelle RC Pro intervient : elle prend en charge tous les préjudices causés par votre entreprise ou votre produit.

Pour y voir plus clair, voici des exemples de dommages relevant de la RC Pro :

  • vous mettez à jour les ordinateurs d’un client et supprimez accidentellement des données importantes (dommage immatériel) ;
  • vous êtes bijoutier et faites une mauvaise manipulation sur une bague à ajuster pour un mariage (dommage matériel) ;
  • vous blessez une personne lors de votre livraison de fleurs (dommage corporel).

Comme vous le voyez, le champ couvert par l’assurance RC Pro est très large. C’est pourquoi il est fortement conseillé d’y souscrire.

Important : les frais pris en charge varient selon les garanties prévues par votre police d’assurance (franchises, plafonds d’indemnisation, etc.)

Quelle est la différence entre la RC Pro et la RC Exploitation ?

Qui couvre quoi ? Pas facile de s’y retrouver parmi tous les contrats d’assurance.
La responsabilité civile d’exploitation s’occupe des dommages liés à l’activité normale de l’entreprise :

  • un client glisse sur le sol mouillé de votre entrée et se blesse ;
  • votre panneau publicitaire tombe et endommage un passant ;
  • un salarié de l’entreprise endommage le camion d’un client…

La responsabilité civile professionnelle entre en jeu quand le dommage est lié à la réalisation d’une prestation :

  • un client fait une intoxication alimentaire après avoir mangé dans votre restaurant ;
  • vous blessez un patient lors d’une séance d'ostéopathie ;
  • vous repeignez des locaux et vous avez mal protégé les équipements…

La responsabilité civile exploitation est souvent incluse dans les contrats RC Pro. On vous conseillera toujours d’y souscrire.

Pourquoi prendre une RC Pro ?

L’assurance de responsabilité civile Pro : obligatoire pour certaines professions

Certaines professions réglementées sont obligées de souscrire un contrat d’assurance responsabilité civile professionnelle. En cas d’omission, vous encourez une sanction.

Quels sont les métiers concernés par la RC Pro ?

  • Le secteur du droit : avocats, notaires, juristes, commissaires-priseurs…
  • Les professions médicales : médecins, infirmiers, sages-femmes, ostéopathes…
  • Les métiers du conseil : agents immobiliers, architectes, agents généraux d’assurance, experts-comptables…
  • Le secteur du BTP : maçons, charpentiers…
  • Les métiers du transport et de l’automobile : chauffeurs de VTC, chauffeurs routiers, dépanneurs, carrossiers, mécaniciens…
  • Les services financiers : banques, gestionnaires, agents et courtiers de prêts immobiliers, conseiller en investissement financier, experts-comptables et comptables...
  • Les métiers du tourisme : agents de voyages, voyagistes...

Attention : cette liste n’est pas exhaustive ! En cas de doute, renseignez-vous auprès de la Chambre de Commerces et d’Industrie ou la Chambre des Métiers.

Voir aussi cet article RC Pro obligatoire

Souscription RC Pro : recommandée pour les autres métiers

Votre activité ne fait pas partie de la liste ? Souscrivez-y quand même ! Aucune profession n’est à l’abri des risques : conseil inadapté, omission, violation du droit à l’image…

Beaucoup d'entrepreneurs ont fermé boutique suite à un sinistre pour lequel ils n'étaient pas protégés. Comme on dit, « mieux vaut prévenir que guérir » !

L’assurance RC Pro est aussi un gage de sécurité pour vos clients. Sans elle, vous risquez de louper de nombreuses collaborations. Peu de professionnels travaillent avec une entreprise qui n’est pas assurée !

Freelances, micro-entrepreneurs : peuvent-ils s’en passer ?

La réponse est non. La réglementation reste la même pour tous les statuts.

Les indépendants sous-estiment souvent les risques. Ils pensent, à tort, qu’ils ne craignent rien. Surtout les freelances qui travaillent depuis leur domicile. Gardez en tête que sans cette protection, vous devez payer les frais de votre poche, même pour un petit préjudice.

Comme nous le disions, nul n’est à l’abri de commettre une erreur, une faute, que ce soit par inattention, oubli ou simple étourderie. Anticipez en adhérant à une assurance pro et vous travaillerez en toute sérénité.

Sans assurance, le patrimoine personnel des auto-entrepreneurs peut être réquisitionné afin de régler les dommages et intérêts. C’est le cas si les indemnités sont élevées et que le freelance n’a pas la capacité financière pour les régler.

En savoir + dans cet article : Comment bien choisir son assurance RC Pro auto entrepreneur ?

Que couvre la garantie RC Pro ?

Les garanties de base de la responsabilité civile professionnelle

Elle ne couvre pas uniquement les dommages matériels. Cette protection prévoit aussi les risques corporels et immatériels (financiers).

Prenons des exemples concrets pour illustrer les différents risques.

Les dommages corporels couverts par la RC professionnelle :

  • un plombier se blesse sur un chantier en cours ;
  • le tapis de votre entrée provoque la chute d’un client ;
  • un participant au raid sportif de votre association se blesse lors d’une épreuve ;
  • un client est victime d’une grave intoxication alimentaire pendant son déjeuner à votre hôtel…

Les risques matériels couverts par la RC professionnelle :

  • casse de l’ordinateur d’un client lors d’une réparation ;
  • dégradation d’un mur lors d’un chantier de rénovation ;
  • grave brûlure d’un client causée par la chute d’une boisson chaude…

Les dommages immatériels couverts par la RC professionnelle :

Préjudice financier causés à des tiers à la suite d'une erreur, d'une omission ou d'une négligence professionnelle

  • pertes financières après un mauvais conseil en investissement immobilier ;
  • perte des données informatiques d’un client lors de la réparation de son ordinateur portable ;
  • atteinte à la réputation d’autrui suite à la diffusion d’images sur votre site web…

Les garanties optionnelles

Certaines garanties sont vitales pour les entreprises. C’est pourquoi les assureurs les incluent souvent dans le contrat de base. Si ce n’est pas le cas, demandez conseil à votre compagnie d’assurances.

La responsabilité civile exploitation (RCE) :

Elle prend en charge les préjudices causés par votre entreprise au cours de la vie courante de celle-ci.

La garantie RC produits ou après livraison :

Elle couvre les sinistres causés par les prestations après leur réalisation (ou par des produits après leur livraison).

L'assurance multirisque professionnelle (locaux / biens) :

En cas de vol, d’inondation ou d’incendie dans vos locaux.

Voilà pour les garanties dites « essentielles ». D’autres options sont « à la carte » . À vous de définir les risques liés à votre métier avant de choisir des garanties complémentaires. Cela vous évitera de payer pour des options inutiles ou d’oublier certains risques.

En voici un échantillon.

La garantie contre l’intoxication alimentaire :

C’est un bel exemple d’une protection spécifique à un métier. Incluse dans le socle de base du contrat pour les métiers de bouche, vous pouvez élargir son champ d’action : prise en charge de frais pour repérer une intoxication, retirer les denrées périmées ou les détruire…

Le vol et les dégradations :

Vous souhaitez vous couvrir plus efficacement contre le vol ou les dégradations ? Les options prévoient la garantie des biens confiés par vos clients (indispensable lorsque vous êtes hôtelier par exemple) ou vous protègent en cas de vol commis par l’un de vos salariés.

La garantie « assurance mission » :

Vos salariés effectuent régulièrement des déplacements avec leur voiture personnelle ? Cette option vous couvre s’ils causent un accident de la route.

La protection juridique :

Très importante en cas de litige ! Vous bénéficiez d’une assistance juridique et d’un soutien financier dans le cadre d’un conflit vous opposant à un client, un fournisseur…

Atteinte à l’environnement :

Utile, si votre activité déclenche une pollution accidentelle (utilisation de produits chimiques, vapeurs toxiques…).

Frais de réservation :

Indispensable pour les hôteliers et les hébergements touristiques : deux réservations pour la même date et la même chambre ? Vous devez trouver un autre hébergement pour l’un des clients. La garantie paye le logement.

Les compagnies d’assurance connaissent bien les risques liés aux différents secteurs d’activité. Elles proposent des packs « assurance RC PRO » par métier.

Quelles sont les exclusions de garantie du contrat RC Pro ?

Certaines situations sont directement exclues des contrats RC Pro. Il s’agit notamment :

  • des amendes ;
  • des vols commis par des tiers ;
  • des dommages causés aux biens confiés ;
  • des sinistres causés par les éléments naturels ;
  • etc.

Cas concrets de situation couvertes par la RC Pro

Les dangers varient énormément d’un métier à l’autre.

Attention le contrat RC Pro assure uniquement l’entreprise contre les risques liés au métier déclaré.

Afin de bien comprendre le principe nos experts ont réalisé ce tableau reprenant des exemples concrets de risques couverts par métier

RC Pro par Métier Exemples de sinistres pris en charge en fonction de l’activité
Agence de voyage Un client se blesse lors d'une exécution.
Infirmier libéral Un patient souffre d'une infection suite à un soin effectué. 
Photographe Un mannequin chute lors d'un shooting photo.
Informatique Vous êtes victime d’une cyber attaque et perdez toutes vos données. 
Praticien du bien-être Un patient fait une réaction allergique à une huile de massage. 
Paysagiste Vous réalisez une prestation dans un jardin et votre client chute sur l’un de vos outils.
Tourisme  Un vacancier est accidentellement blessé au cours d’une excursion en 4×4 incluse dans votre forfait touristique.
Artisan Le retard d’un chantier entraîne un préjudice financier. 
Marché Un fort vent provoque la chute de votre stand et blesse un passant. 
VTC En sortant les bagages d'un passager, vous cassez un objet de valeur.
Chambre d’hôtes L’un des vacanciers chute en sortant de la douche. 
Entreprise de nettoyage L’utilisation du mauvais produit d’entretien dégrade les bureaux. 
Service à la personne L’un des chiens que vous promenez se fait renverser par une voiture. 
Prof de yoga Vous prêtez une clé USB avec une vidéo explicative de yoga et cela injecte un virus informatique dans l’ordinateur du client. 
Traducteur Vous divulguez accidentellement des données confidentielles (traduction d’un livre, d’une recherche scientifique, etc.).
Agent Immobilier Un meuble de votre client est endommagé par votre faute lors d’une visite.
Courtier en assurance Votre devoir de conseil est mis en cause par un client qui n'est pas remboursé suite à un sinistre.

Une RC Pro par secteur d’activité

Combien coûte une assurance responsabilité civile professionnelle ?

Le prix du contrat RC Pro dépend de votre activité

Plus votre activité comporte de risques et plus votre assurance sera onéreuse. Et si votre profession est réglementée, la souscription, obligatoire, sera plus élevée.

Selon les garanties choisies (de base ou optionnelles), le prix d’une assurance responsabilité civile professionnelle est impacté à la hausse ou à la baisse.

Le montant d’une RC Pro dépend de la taille de la société et de son CA

Plus l’entreprise compte de salariés, plus les risques encourus sont importants. Le coût de l’assurance Responsabilité civile pro sera donc plus élevé pour une entreprise de 300 salariés que pour un indépendant.

Il en va de même pour le chiffre d'affaires. Plus le volume d’activité est élevé, plus les risques sont importants et par conséquent les prix.

Le jargon employé par les assureurs est parfois difficile à comprendre. Pour y voir plus clair voici un tableau explicatif.

Tableau des garanties RC Pro qui font varier le montant de la prime

Spécificités du contratExplications
Garanties de baseDommages corporels, matériels et immatériels. Le tarif est calculé au prorata de votre CA et du nombre de vos salariés.
Garanties optionnellesPersonnalisation de votre contrat en fonction de vos propres besoins. 
Exclusions de garantieSituations dans lesquelles vous ne serez pas couvert par votre contrat d’assurance. Plus le nombre d’exclusions est élevé, plus le coût sera bas (et moins vous serez protégé). 
FranchisesLes sommes restantes à votre charge en cas d’indemnisation par l’assurance.
Plafonds d’indemnisationMontants maximums d’indemnisation garantis par l’assureur. 
Compagnies d’assuranceLes assureurs n’ont pas tous la même méthode d’évaluation des risques métiers. Seules des demandes de devis permettent de connaître les tarifs. 

Il existe des assurances professionnelles spécialement conçues pour les indépendants. Elles proposent des tarifs très abordables (à partir de quelques dizaines d’euros par mois, voire même quelques euros).

Comment bien choisir son assurance responsabilité civile professionnelle ?

Pour trouver le contrat RC Pro adapté à votre métier, prenez le temps de définir vos besoins. Questions importantes à se poser :

  • Quels risques souhaitez-vous couvrir ? Quelles garanties ?
  • Êtes-vous en contact régulier avec des clients ou partenaires ?
  • Vos produits peuvent-ils causer un préjudice ?
  • Votre local accueille-t-il des personnes extérieures (clients, prestataires, salariés, etc.) ?
  • Quels sont les plafonds d’indemnisation appropriés à votre métier ?
  • Quel niveau de franchise êtes-vous prêt à accepter ?

Prenez le temps de bien comparer les offres du marché. Et ne cherchez pas à tout prix le contrat le moins coûteux. Gardez en tête que rien ne sert de contracter une assurance si les garanties ne vous protègent pas correctement.

Qu'elle est meilleure offre d'assurance RC Pro ?

Celle qui s'adapte à vos besoins spécifiques au meilleur prix.
Autre point important : pour ne pas avoir de mauvaises surprises, portez une attention toute particulière aux limites et aux exclusions de garantie.

Voici les éléments à vérifier scrupuleusement :

  • les risques couverts ;
  • les exclusions de garanties : les risques que l’assureur ne couvrira pas. Soyez attentif aux mentions « exclusions sauf » ou « couverts sauf » dans les clauses des contrats ;
  • les franchises et les plafonds d’indemnisation: les montants minimums ou maximums pris en charge par type de sinistre ;
  • les autres assurances incluses dans le contrat (RC Exploitation, RC Objets confiés, multirisque professionnelle, assurance du matériel…).

Avec une compagnie d’assurance

Pour souscrire votre assurance de responsabilité civile professionnelle, vous pouvez vous rendre chez un agent général d'assurance d'une compagnie de votre choix, ou rendre visite à un courtier. Dans ce cas, munissez-vous de tous les éléments qui lui permettront de mieux appréhender la nature et les risques de votre activité.

Avec notre comparateur d’assurance responsabilité civile RC pro

En effet le comparateur d’assurance RC Pro MaxiAssur vous aide à trouver depuis votre domicile les meilleurs contrats adaptés à vos besoins.

Comment faire ? Remplissez notre formulaire en y intégrant toutes les informations concernant votre activité et recevez des devis gratuits des meilleures offres RC Pro.
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Comment faire une déclaration de sinistre ?

Pour mettre en jeu votre assurance de Responsabilité Civile Professionnelle, vous devez déclarer votre sinistre dans un délai de 5 jours. Il est  recommandé d’envoyer un courrier recommandé comportant tous les détails du dommage afin que votre dossier puisse être traité rapidement. Au delà de 5 jours, la plupart des assurances ne prennent plus en charge la couverture.

Voir cet article : La déclaration de sinistre de responsabilité civile professionnelle

Comment résilier son contrat RC Pro ?

La compagnie d’assurance peut résilier votre contrat à chaque date d’anniversaire en cas de non-paiement de votre prime.
Les assurés peuvent également résilier leur RC Pro dans 3 situations :

A échéance du contrat

2 mois avant la date d’anniversaire de votre contrat pro, envoyez un courrier (avec AR) à votre assureur qui notifie votre demande de résiliation sans motif particulier.

La résiliation RC Pro pour modification des clauses de votre contrat

Si votre assureur modifie certaines garanties (hausse du prix, du niveau des franchises, etc.), vous êtes en droit de résilier votre contrat dès la constatation de ces modifications.

La résiliation lors d’un changement de situation

Votre situation personnelle ou professionnelle évolue ? Vous pouvez renoncer à votre contrat et le résilier dans un délai de 3 mois.
Pour tous les cas de résiliation, prévenez votre assureur par courrier recommandé avec accusé de réception selon les délais de préavis établis.
Parce que le risque zéro n’existe pas, l’assurance RC pro est une sécurité incontournable à laquelle chaque entrepreneur, indépendant ou freelance devrait penser ! Si le contrat de vous convient plus, vous avez la possibilité de le résilier simplement à échéance ou selon certaines conditions à d’autres dates.

Voir cet article : Résilier son assurance RC Pro : démarches et modèle de lettre

FAQ

Comment obtenir une attestation RC Pro ?

Votre attestation de responsabilité civile professionnelle est directement disponible, après souscription de votre contrat, dans votre espace en ligne. Vous pouvez aussi en faire la demande à votre conseiller pour la recevoir par courrier.

Quelle est la différence entre RC Pro et décennale ?

La garantie décennale est une assurance professionnelle obligatoire pour les professionnels du BTP. Elle couvre les dommages qui peuvent apparaître après la livraison des travaux de construction pendant 10 ans.

En complément, la RC Pro garantit tous les dommages involontaires causés à un tiers durant le chantier.

Mon assurance RC Pro couvre-t-elle mon salarié victime d’un accident du travail ?

La responsabilité civile de l’employeur prend effet uniquement si la maladie professionnelle ou l’accident du travail relève d’une faute de l’employeur, c’est-à-dire lorsque celui-ci n’a pas respecté la réglementation juridique du Code du Travail.

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